ARPE 280912 guides SCOT PLU et TVB - AREC Occitanie · bleue dans les SCoT et PLU/I Deux guides à...

11 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants – ARPE, 28 septembre 2012

1ère JOURNEE TECHNIQUE « SCoT ET BIODIVERSITE »

du 28 septembre 2012

Laure BELMONT, ASCONIT Consultants

SCOT et biodiversitSCOT et biodiversit éé en Midien Midi --PyrPyr éénnéées.es.

PrPréésentation des Guides msentation des Guides m ééthodologiques de thodologiques de

prise en compte de la trame prise en compte de la trame verteverte et bleue et bleue

dans les SCoT et les PLU/PLUidans les SCoT et les PLU/PLUi


Prise en compte de la trame verte et bleue dans les SCoT et PLU/I

Deux guides à portée nationale réalisés sous la direction de la DREAL Midi-Pyrénées

SCOT et biodiversité en Midi-Pyrénées.

Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et

bleue

Juin 2010

La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d’urbanisme

Guide méthodologique

Juin 2012

Disponibles en ligne sur http://www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr/la-prise-en-compte-de-la-tvb-dans-r 3195.html


Définition illustrée de la TVBSource : ©

ENRX 2010

Réservoirs de biodiversité :

Zones vitales, riches en biodiversité, où les individus peuvent réaliser l’ensemble

de leur cycle de vie

corridors écologiques :

Voies de déplacement empruntées par la faune et la flore qui relient les réservoirs

de biodiversité

Continuités écologiques :

Association des réservoirs de biodiversité et des corridors

écologiques= sous-trames

Trame verte et bleue :

Ensemble des continuités écologiques (forestière,

littorale, aquatique, bocagère…)

multifonctionnalité…


SCoT et biodiversité :Un guide en 2 volumes et 6 parties

Volume I : Volume I : Enjeux et méthodes

Partie 2Méthodes et moyens de prise en compte de la TVB

dans les SCOT

Partie 1La Nature, un atout pour les territoires

SENSIBILISER PRENDRE EN COMPTE, TRADUIRE ET DECLINER

SCoT


Partie 3Approches

méthodologiques

Partie 4Fiches de cas

Partie 6Annexes

Volume II : Volume II : Compléments techniques et exemples

Partie 5Données et acteurs de Midi-Pyrénées

METTRE EN OEUVRE

ILLUSTRER FAIRE REFERENCE

CONNAITRE


SCoT


Comment faire prendre conscience et convaincre les élus de l’intérêt de prendre en compte la biodivers itédans l’aménagement du territoire ?

SCoT

Partie 1La Nature, un atout pour les territoires

�� SENSIBILISER Les élus au fait que le SCoT est une clé d’entrée pertinente pour la préservation de la biodiversité

- Définitions illustrées de la biodiversité et de la trame verte et bleue (p.18)

- Multifonctionnalité de la TVB : services rendus par la nature (p.21)- Outil d’aménagement du territoire- Contribution à une meilleure préservation et


Comment faire prendre conscience et convaincre les élus de l’intérêt de prendre en compte la biodivers itédans l’aménagement du territoire ?

SCoT

Partie 4Fiches de cas

�� ILLUSTRERLa perte ou le gain de biodiversité dans des exemples d’aménagement du territoire dans le but de faire prendre conscience des conséquences de nos actions (p.205)


Comment on prend en compte une TVB dans toutes les étapes d’un SCoT ?

SCoT

Partie 2Méthodes et moyens de prise en compte de la

TVB dans les SCOT

�� PRENDRE EN COMPTE,

DÉCLINER ET TRADUIRE

La biodiversité et la TVB dans toutes les étapes du SCoT, du diagnostic au document d’orientations, en passant par le PADD et l’évaluation environnementale

Diagnostic / EIE, Evaluation environnementale, PADD, DOO… (p.50-76)

�Ce que le SCoT doit faire, peut faire, ne peut pas faire…

�Ce que dit la loi, exemples de rédaction, exemples de cartographie…


Comment on détermine et cartographie une TVB ?

SCoT

�� METTRE EN OEUVRE

Des méthodes d’identification et de cartographie de la TVB et de ses interactions avec l’aménagement du territoire

Partie 3Approches méthodologiques

Quel territoire d’étude ? (p.38) Quelle concertation mettre en place ? (p.31)Comment déterminer des réservoirs de biodiversité (p.119), des corridors

écologiques (p.136), des obstacles aux continuités (p.182)…Quelle prise en compte des espèces (p.153) ? Quelle place pour les aménités (p.171) ? Le paysage (p.111) ?

Quel croisement avec le projet de territoire ? � cf. guide PLU/IQuelles données (p.255) ? Quels moyens techniques et financiers (vol.2,

tableau en fin de chaque fiche) ?

� Des fiches méthodologiques, critiques, illustrées…� Un tableau de croisement et de complémentarité des méthodes (p.63, 119)


Sur quelles ressources et quelles personnes compter pour l’élaboration d’une TVB ?

SCoT

Partie 5Données et acteurs de Midi-Pyrénées

�� CONNAITRE Les données nécessaires et les acteurs concernésEn Midi-Pyrénées, avoir une vision des données disponibles…

Données- Présentation par territoire / thématique / producteur de données (p.256)- Tableau avec informations détaillées (échelle format, cout, etc.) (p.281)Acteurs - Liste des producteurs et acteurs locaux par ordre alphabétique, avec

leur territoire de compétence et les données disponibles (p.300)- Tableau de coordonnées des structures et acteurs (p.310)

Attention, informations de 2009 / 2010 à actualiser !


�� FAIRE REFERENCE

Pour parler un langage commun, pour savoir ce qui a déjàété fait, pour citer les sources réglementaires

SCoT

Partie 6Annexes

De quoi parle-t-on ? Quelles sont nos références ?

- Un glossaire illustré (p.86, 337)- Une bibliographie (p.321)- Extraits des textes de loi de référence

(p.325) Kézako ?

Réponse p.90 ou 340

Source : Lamiot, wikipedia



DES QUESTIONS ?

SCOT et biodiversité en Midi-Pyrénées.

Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et

bleue

Juin 2010

SCoT


La TVB dans les PLU / PLUIUn guide en 5 parties pour différents publics

Partie 4La gouvernance de la

TVB dans les PLU/I

Partie 1La Nature, une chance

pour les territoires

SENSIBILISER MOBILISER ET CONCERTER

PLU/I

Parties Parties «« tout publictout public »» : des cl: des cl éés pour partager la TVB s pour partager la TVB


AnnexesPartie 3La traduction de la TVB dans le PLU/I

Parties plus techniques : pour collectivitParties plus techniques : pour collectivit éés, prestatairess, prestataires ……

Partie 2La TVB au cœur du

projet

TRADUIRE REGLEMENTAIREMENT

FAIRE REFERENCE, ALLER PLUS LOIN…METTRE EN ŒUVRE


PLU/I


Comment convaincre les élus que la biodiversité et l a Trame verte et bleue ne sont pas qu’une affaire de spécialistes ?

Partie 1La Nature, une chance pour les territoires

�� SENSIBILISER Les élus… d’autant plus que le PLU est une démarche volontaire, un projet de territoire

Les « plus » du guide PLU/I :� le projet de territoire comme clé d’entrée� Travail et échanges avec les acteurs locaux� L’importance du changement d’échelle� Pictogrammes plus-value TVB et plus-value PLUI

Question de fond : quelle ambition pour la TVB commun ale ?

PLU/I


Quel rôle pour les partenaires et les acteurs locau x dans l’élaboration, la mise en œuvre, le suivi d’un e TVB ? Qui fait quoi ?

Partie 4La gouvernance de la TVB dans les PLU/I

�� MOBILISER ET CONCERTER

Pour co-élaborer une TVB qui sera l’outil d’un réel changement des modes d’aménager

� Rôle et place des collectivités (p.79)� Rôle et place des services de l’Etat (p. 89), rôle de l’Autorité

environnementale (p. 90)� Éléments d’un cahier des charges et compétences à mobiliser (p.80)� Qui associer, quand, pourquoi, comment ? (p. 84)

PLU/I


Comment on détermine et cartographie une TVB ?

�� METTRE EN OEUVRE

Des méthodes d’identification, de cartographie, de déclinaison de la TVB ; une aide à la décision pour construire un projet de territoire avec la TVB

Partie 2La TVB au cœur du projet

PLU/I

p.29

p.32

p.39

p.47

p.49

p.53


Quel cadre réglementaire ? Quels outils mobilisable s dans les différentes étapes du PLU/I ?

Partie 3La traduction de la TVB dans le PLU/I

�� TRADUIRE REGLEMENTAI-

REMENT

La biodiversité et la TVB dans toutes les étapes du SCoT, du diagnostic au document d’orientations, en passant par le PADD et l’évaluation environnementale

� La hiérarchisation des normes et la composition d’un dossier de PLU/I (p.57)� Rapport de présentation (dont éval.) (p.61), PADD (p.63)…� Orientations d’aménagement et de programmation (p.65)� Règlement et zonage (p.66)� Zoom sur 4 outils du Code de l’urbanisme (L.123.1.5-7°-8°-9°et L.130.1) (p.72)

PLU/I


Annexes

Réglementaire- Citer les textes de loi (p.94)- PLU avec évaluation environnementale (p.96)

- Liens PLU et Codes de l’Environnement, rural, forestier (p.97)

- Urbanisme, Lois Montagne et Littoral (p.99)

- TVB et Carte communale (p.102)

PLU/I

Méthodologie- Données mobilisables (p.110)- Qui mobiliser quand ? (p.131)- Analyse de la consommation

de l’espace (p.129)- TVB et Nature en ville (p.104)- Autres démarches et actions

pour préserver la TVB (p.106)

Général- Comprendre les mots et signes utilisés (p.137)- Connaître sources, références, liens et docs pour « aller plus loin » (p.132)

De quoi parle-t-on ? Quelles sont nos références ? Comment aller plus loin ?


La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d’urbanisme

Guide méthodologique

Juin 2012


DES QUESTIONS ?

PLU/I


Merci pour votre attention et bon travail !

Sou

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