JUIJUIJUIJUILLETLLETLLETLLET 2009200920092009 Numéro Numéro Numéro Numéro 11115555

L’Edito de L’Intercommunalité

Le Syndicat Intercommunal à vocation multiple de Serre Chevalier, plus connu

sous le nom de « SIVM », qui regroupe les communes de Saint-Chaffrey, La Salle-les-Alpes et Le Monêtier-les-Bains, a de multiples missions dans le

fonctionnement touristique de la vallée de Serre-Chevalier. La première et la plus

fondamentale consiste à collecter la taxe de séjour. « La taxe de séjour est une taxe sur les séjours que peuvent percevoir les communes françaises reconnues comme station de tourisme, en application de la loi du 24 septembre 1919, afin de financer des équipements généraux et un syndicat d'initiative. » Telle est la définition de cette taxe, qui comme cela est

écrit, permet de financer le fonctionnement et le développement touristique de

notre vallée. Autrement dit, plus les hébergeurs seront soucieux de bien reverser son montant recouvré, plus cela profitera à leur activité, principale ou secondaire.

Cette taxe est payée par le locataire, perçue par le propriétaire et collectée ensuite

par le SIVM pour être reversée à l'Office de Tourisme.

Au début de notre mandat, nous avons décidé de communiquer sur l’intérêt collectif de cette taxe et je pense que, de plus en plus, celle-ci est mieux comprise et acceptée par les différents loueurs car les

montants collectés sont en nette progression : en 2007, 396 425 € ont été perçus contre 426 274 € en 2008.

Nous restons malgré ce progrès significatif dans la « moyenne basse » de taux de perception par rapport à l’ensemble des communes touristiques et nous comptons bien évidemment sur tous les hébergeurs pour

encore améliorer ces chiffres.

Pour cette saison d'été, une partie du programme d'aménagement VTT sur l'ensemble de la vallée a été

réalisée et sera finalisée à l'automne. Un emploi a dû être créé pour coordonner les travaux et l'entretien de ces espaces.

Le projet de « Voie Verte » de Serre-Chevalier avance « doucement mais sûrement » comme le veut la

formule. Le cabinet de géomètre a fait les relevés topographiques sur le tracé de Saint-Chaffrey. Celui-ci sera présenté à la population dès que possible afin d'expliquer notre choix. Rappelons que cette voie verte

permettra aux piétons, cyclistes paisibles à deux ou à quatre roues, de pouvoir tranquillement se promener

tout le long de la vallée de la Guisane, de Fortville au Casset.

Nous allons également travailler cet automne pour améliorer la rotation des navettes pour la saison d’hiver, avec peut-être une prolongation dans la soirée, afin de répondre à une demande de nos vacanciers. Tout

ceci ne peut se faire bien évidemment que grâce à une bonne entente intercommunale, qui permettra de

mener à bien tous ces projets. Le SIVM a des vocations pratiques multiples, mais sa seule vocation fondamentale est de faire fonctionner au mieux cette vallée, d’être le quatrième acteur public au côté des

communes.

Jean-Luc NEVEU Président du SIVM de Serre-Chevalier

et Conseiller Municipal

VVVVOYAGE AU CŒUR DES SEOYAGE AU CŒUR DES SEOYAGE AU CŒUR DES SEOYAGE AU CŒUR DES SERVICESRVICESRVICESRVICES :::: LE LE LE LE SIVMSIVMSIVMSIVM DE DE DE DE SSSSERREERREERREERRE----CCCCHEVALIERHEVALIERHEVALIERHEVALIER............ Le SIVM de Serre-Chevalier, établissement public de coopération

intercommunale (EPCI) a été créé en mai 1963, à l’initiative de Saint-Chaffrey, La Salle Les Alpes et Monêtier-les-Bains, pour une durée de

trente années renouvelée en 1993. Il s’agit d’une collectivité territoriale

fonctionnant de la même manière qu’une commune, gérée par un organe délibérant : le conseil syndical (équivalent du Conseil Municipal) composé

de 3 élus titulaires et 3 suppléants pour chaque commune, désignés

respectivement au sein des Conseils Municipaux des communes-membres.

Le SIVM a pour missions : LES MISSIONS STATUTAIRES

DU SIVM

LES APPLICATIONS CONCRETES

L’étude, l’initiative, la coordination, ou la réalisation d’aménagements et d’équipements touristiques dans la vallée de la Guisane

La gestion du domaine de ski de fond Perception de la taxe de séjour Financement de la navette « grand serre-che » (182 159 € sur un coût total de 626 290 € soit 30 % environ)

La création et la mise en œuvre de travaux ou services publics intéressant les trois communes

Création et gestion des vestiaires du stade de foot qui appartient à Monêtier-Les-Bains Création et gestion des garages intercommunaux des Guibertes Achat d’une balayeuse et d’une mini-pelle intercommunales mises à disposition des trois communes. La balayeuse peut être louée avec chauffeur à des entreprises ou des communes extérieures (ex : pour le Giro)

La mise en œuvre de toute solution aux problèmes relatifs au développement économique de la vallée de la Guisane nécessitant une action concertée, coordonnée et solidaire des trois communes.

Elaboration et mise en œuvre du PADS : programme régional d’aménagement durable et solidaire des stations des Alpes du Sud) qui porte sur l’aménagement des espaces de circulation à pied ou à vélo dans des sites protégés et la mise en valeur du patrimoine culturel et naturel autour de 4 axes : - renforcer l’identité de la vallée : image commune et promotion des atouts naturels et

culturels - diversifier l’offre en valorisant les ressources patrimoniales à travers les loisirs

culturels et de pleine nature - fluidifier la mobilité : mobilité douce – transports collectifs – stationnement - améliorer la qualité des services : aide à la commercialisation et à la mise en valeur

de l’hébergement touristique des particuliers entre autres. Ex : la voie verte

Le SIVM de Serre-Chevalier emploie deux agents titulaires à temps complet : Mme Bénédicte MARTIN, qui assure la direction générale (gestion administrative, budgétaire et comptable, secrétariat, gestion du

personnel, montage des dossiers, gestion et suivi de la taxe de séjour en collaboration avec l’Office du

Tourisme Intercommunal) et M. Christophe JOBIN, responsable des travaux et services techniques. Mme Carole BLANDO assure une mission de suivi des études techniques. Cet effectif est augmenté de :

- 5 agents contractuels saisonniers affectés à l’entretien du domaine de ski nordique (balisage, traçage,

entretien, organisation de compétitions, vente des forfaits de ski de fond et contrôle,…) - 1 agent contractuel chargé de la mise en œuvre du PADS et notamment des travaux concernant le

circuit VTT.

Le budget 2009 du SIVM de Serre-Chevalier s’élève à :

SECTION DE FONCTIONNEMENT - Dépenses : 2 841 161.50 €

- Recettes : 2 841 161.50 €

SECTION D’INVESTISSEMENT - Dépenses : 426 444.50 €

- Recettes : 426 444.50 €

Les projets en cours : Dans le cadre du PADS ont été créés un circuit VTT de Serre-Chevalier à Ratier, un parc ludique VTT à Serre-Ratier ainsi que des bornes de lavage à Chantemerle et à Monétier-Les-Bains.

Sont projetés la création d’un « north shore expert » à Chantemerle et « d’un north shore initiation » à La

Salle-les-Alpes. En 2009, deux études ont été lancées : la première portant sur les perspectives de développement des

moyens de transports dans la vallée pour un coût de 14 500 € et la seconde sur la mise en œuvre d’une

charte signalétique sur l’ensemble de la vallée pour un coût de 38 400 €.

RappelRappelRappelRappel : les personnes qui acquittent la taxe de séjour peuvent bénéficier de la carte d’hôte: les personnes qui acquittent la taxe de séjour peuvent bénéficier de la carte d’hôte: les personnes qui acquittent la taxe de séjour peuvent bénéficier de la carte d’hôte: les personnes qui acquittent la taxe de séjour peuvent bénéficier de la carte d’hôte (renseignez(renseignez(renseignez(renseignez----vous à l’office du tourisme).vous à l’office du tourisme).vous à l’office du tourisme).vous à l’office du tourisme).

Une réunion publique d’information aura lieu courant septembre, dans la salle du Serre d’Aigle. Au cours de

celle-ci, nous vous présenterons les opérations

d’investissement réalisés depuis le début 2009, ainsi que l’état d’avancement des projets présentés dans le

cadre de notre campagne électorale :

la zone artisanale

l’aménagement du parc des Colombiers

la réalisation d’un rond-point à Chantemerle

l’aménagement de l’entrée de Villard Laté et la

création de parkings semi-enterrés comportant environ 50 places dont 30 couvertes (esquisse du plan d’aménagement de surface à gauche).

SIVM de Serre-Chevalier - 12, route du Pont-Levis - 05330 SAINT-CHAFFREY Tél. 04.92.24.12.30 courriel : sivmserrechevalier@wanadoo.fr

PPPPOINT SUR LES PROJETSOINT SUR LES PROJETSOINT SUR LES PROJETSOINT SUR LES PROJETS EN COURSEN COURSEN COURSEN COURS............

l’aménagement du centre-station et du front de neige

la création de logements sociaux et d’un lotissement communal

la réalisation de lits touristiques

D’autres études sont venues se greffer sur ces projets comme la réhabilitation du quartier de l’Envers, le

confortement et la restauration de la chapelle St-Arnould et l’aménagement de ses abords …

Dans l’attente de cette réunion, le Conseil Municipal et moi-même vous souhaitons, à toutes et à tous, une excellente saison estivale.

Le Maire, Henry RAOUX

BBBBIENVENUE A IENVENUE A IENVENUE A IENVENUE A MMMMADEMOISADEMOISADEMOISADEMOISELLE ELLE ELLE ELLE BONNEVIEBONNEVIEBONNEVIEBONNEVIE............ Comme nous vous l’indiquions dans notre précédent numéro, M. Olivier FOURNIER – Directeur général

des services a quitté Saint-Chaffrey pour prendre de nouvelles fonctions en Bourgogne, où il avait déjà exercé. Il est remplacé depuis le 1er juillet dernier par Melle Sylvie

BONNEVIE, originaire de Savoie, à qui nous laissons le soin de se

présenter à vous.

« C’est avec sérénité que je succède à M. Olivier FOURNIER dans ses fonctions de Directeur Général des Services de la commune de Saint-Chaffrey ; en effet, ses qualités de rigueur, de mise en perspective des projets communaux et son grand sens du service public que j’ai pu apprécier lors de notre (trop) courte période commune de mise en place m’amènent aujourd’hui à reprendre la direction des services municipaux et le suivi des dossiers dont il avait la charge dans de bonnes conditions. Je remercie par ailleurs l’ensemble des services qui vont m’accompagner au quotidien dans cette lourde mais passionnante tâche, que ce soit pour l’accueil qu’ils m’ont réservé mais également pour leur dévouement à leur collectivité, leur professionnalisme et leur compétence-métier respective. C’est donc portée par cette belle énergie que je poursuis mon parcours professionnel à Saint-Chaffrey au sein d’un domaine skiable, Serre-Chevalier, dont la notoriété est incontestable, après avoir successivement occupé des fonctions au sein du Conseil Général de la Savoie, de la Mairie de Tignes, puis de Directeur Général des Services de Brides-les-Bains dont la situation au sein du domaine des Trois Vallées a renforcé encore ma connaissance des économies de montagne. Comme je l’ai rappelé lors de ma présentation aux membres du Conseil Municipal et aux agents municipaux, je souhaite privilégier un mode de fonctionnement qui s’inscrive résolument autour de trois dynamiques : l’efficacité dans l’action pour un service public de qualité, le dialogue, ciment indispensable à toute organisation, enfin, la recherche d’une harmonie collective entre obligations professionnelles et dimension humaine. Ainsi, c’est dans cet esprit participatif et d’ouverture que je rejoins la mairie de Saint-Chaffrey pour accompagner au mieux la municipalité et les services en poste dans la concrétisation des nombreux projets en cours ou à intervenir. »

Malgré les congés, les travaux de la commune avancent bon train, certains avec un peu de retard dû à l'activité intense de ce début de saison. Les services techniques, en plus des travaux courants d'entretien et de fleurissement, ont réalisé quelques chantiers importants : - le parterre fleuri à l'entrée nord de la commune où l'aigle de

Serre-Chevalier attend les visiteurs - la salle communale au-dessus du four de Chantemerle

Les entreprises mandatées se sont activées pour terminer, avant la fin juillet le mur de soutien de l’allée qui descend de la rue du Pont-Levis vers Barmoire, la réfection du parvis de la chapelle Ste-Marie-Madeleine (dallage et goudronnage), le square de la cure de Chantemerle et la réfection du Pont-Levis, dont les habitants ont découvert la nouvelle parure aux couleurs de Serre-Chevalier-Vallée. Les travaux en cours restent importants : les réseaux d’eaux des Chapelets et des Carines, les fonçages sous la RD pour les raccordements de la nouvelle zone artisanale…

Nos excuses pour la gêne occasionnée à tous. La courte durée de la belle saison en haute montagne, de mai à octobre, impose un planning chargé de travaux.

LLLLES TRAVAUXES TRAVAUXES TRAVAUXES TRAVAUX............

Le massif créé à l’entrée de Chantemerle

La deuxième réunion de la Gérarde s'est déroulée sous un soleil radieux et dans une ambiance très conviviale. Les représentantes du quartier ont fait preuve d’ingéniosité dans la confection de petits plats qui ont su aiguiser nos papilles. De 18 personnes en 2008, nous avons réuni cette année 34 résidents, qui ont fait part de leurs attentes pour une meilleure organisation du secteur. Tous les participants ont émis le souhait de se retrouver le 5 ou le 12 septembre, selon la météo, pour organiser la première fête de quartier.

Nous vous annoncions le mois dernier la fermeture du téléphérique pour l'été. Rappelons que, suite à un contrôle obligatoire, la rupture d’un fil du câble imposait une remise en état. Le domaine skiable, après des recherches importantes dans les stations de son groupe a trouvé un câble à Tignes, complètement identique à celui de Serre-Chevalier. Après réception du câble savoyard, le personnel technique de Serre-Chevalier-Valley, dont Yvan CHEMIN-BONALDI et Roger JULIEN, tous deux chaffrelains, a procédé à sa réparation. Somme toute un travail de couture métallique : un des six « torons » - composant du câble - a été changé sur une longueur de vingt mètres. La benne rouge a pu ainsi reprendre du service pour l’été.

LLLLES FETES DES FETES DES FETES DES FETES DU DEBUT DE LU DEBUT DE LU DEBUT DE LU DEBUT DE L’’’’ETEETEETEETE............

Les habitants de la Gérarde réunis autour d’un apéritif convivial

RRRREUNION DE EUNION DE EUNION DE EUNION DE QQQQUARTIERUARTIERUARTIERUARTIER............

LLLLE E E E TTTTELEPHERIQUEELEPHERIQUEELEPHERIQUEELEPHERIQUE............

Le pont-levis en travaux et le square de la rue du Centre

Malgré l’orage menaçant, la paëlla de la St-Jean a reçu un vif succès à l’instar du traditionnel apéritif du 14 juillet.

LLLLES ES ES ES 70707070 ANS DE LANS DE LANS DE LANS DE L’’’’EPICERIE EPICERIE EPICERIE EPICERIE PUYPUYPUYPUY............ Dans leur magasin, qui est, tout le monde le sait, beaucoup plus qu’une épicerie, André et Josette permettent à Saint-Chaffrey d’avoir un commerce de proximité, mais aussi de donner à notre village une touche d’authenticité qui fait du bien de temps en temps. Et chez Dédé et Josette, il y a une denrée qu’on ne trouve pas, et c’est tant mieux, c’est l’indifférence ! Mariés depuis 1970, ils ont toujours travaillé ensemble, côte à côte, et on les sent inséparables. C’est aussi pour ça qu’on pousse avec plaisir la porte de l’épicerie ou celle du bar. André est né dans cette maison où ses parents tenaient déjà le même commerce. A 61 ans, il n’a jamais quitté sa maison natale. Et c’est il y a trente-neuf ans qu’est venue s’installer à ses côtés une charmante jeune fille de Monêtier-les-Bains, Josette, vite passionnée de commerce, mais surtout guidée par une véritable

passion pour s’occuper avec toutes les attentions, même les plus discrètes, de ses semblables. Ce sont treize heures par jour de travail, presque sept jours sur sept ! Un véritable sacerdoce, sans jamais une plainte quand un estivant vient demander au magasin : « où est la grande surface la plus proche ! » ou quand les travaux du Pont-Levis durent plus que prévus entamant quelque peu le chiffre d’affaire du seul commerce local ouvert à l’année. Alors, nous ne sommes pas prêts de fêter la retraite de nos deux commerçants favoris qui ont soufflé cette année les soixante-dix bougies de la Maison Puy… (allocution du Maire du 24/06/2009).

L’ECOLE DU CIRQUEL’ECOLE DU CIRQUEL’ECOLE DU CIRQUEL’ECOLE DU CIRQUE Le 16 juin, l'école du cirque de St-Chaffrey a

clôturé sa saison par un très joli spectacle dans la salle du Serre d'Aigle. Un public nombreux a

assisté à cette unique et très réussie

représentation, sous la direction de Cécile. Un grand bravo à tous !

ESCAPEESCAPEESCAPEESCAPE Le 20 juin, l'association Escape a organisé sa 1ère randonnée au Lac de l'Orceyrette. Par une journée

très ensoleillée, parents et enfants ont fait une très

belle balade, guidés par Jean GREGOIRE, accompagnateur en montagne, avec pique-nique au

bord du torrent et jeux de plein air l'après-midi : une

journée plus que réussie !

LES CHAUSSONS D’ARGENT LES CHAUSSONS D’ARGENT LES CHAUSSONS D’ARGENT LES CHAUSSONS D’ARGENT Le 30 juin, l'école de danse des « Chaussons

d'argent » a programmé, comme chaque année, son

gala de danse, au théâtre du Cadran. Illona, Charlotte, Charlyne, Louison, Clémentine, Lou,

Capucine, Océane, Eva, Chiara, Juliette, Zenki... les

petites danseuses en herbe de Saint-Chaffrey nous ont offert une merveilleuse soirée, sous les

applaudissements d'un public venu nombreux pour

l'occasion. Merci à Delphine et Audrey qui ont su faire partager leur passion, tout au long de l'année à

leurs petites élèves.

RRRRUBRIQUE ASSOCIATIVEUBRIQUE ASSOCIATIVEUBRIQUE ASSOCIATIVEUBRIQUE ASSOCIATIVE............

M. AlM. AlM. AlM. Alfred REY vous présentera l’Edito du numéro 16 qui sera fred REY vous présentera l’Edito du numéro 16 qui sera fred REY vous présentera l’Edito du numéro 16 qui sera fred REY vous présentera l’Edito du numéro 16 qui sera consacré à la sécurité. consacré à la sécurité. consacré à la sécurité. consacré à la sécurité. Le Maire, Henry RAOUXLe Maire, Henry RAOUXLe Maire, Henry RAOUXLe Maire, Henry RAOUX

« Saint-Chaffrey, le Journal » N°15 - Juillet 2009

Dépôt légal en Préfecture : n°2008/9 Direction de la Publication : Henry RAOUX

Maquette : mairie de Saint-Chaffrey Impression : Publi-Dia - BRIANÇON

Tirage à 1200 exemplaires

QUELQUES NOUVELLES DE LUC ALPHAND La commune de Saint-Chaffrey tout entière souhaite à son résident

le plus célèbre un bon rétablissement... En effet, Lucho le valeureux, lors d'une compétition de moto, et en doublant un concurrent (on ne

se refait pas... !), a été victime d'un accident très sérieux. Après

plusieurs jours passés à l'hôpital, il a pu rejoindre les siens, contraint à une convalescence forcée de plusieurs mois. L'important pour tout

son entourage et pour toute la station est qu'il puisse rapidement

redevenir l'intrépide Lucho que tout le monde connaît, un peu plus sage forcément après cet accident.

QUE FAIRE A SAINT-CHAFFREY EN AOUT ?

semaine du 3 au 7 août : « SEMAINE DU BIEN-ETRE » organisée par l'association Taï Chi Chuan du Grand Briançonnais et « SEMAINE TIBETAINE » avec l’association Urgence Tibet

les mardis 4 et 11 août : JOURNEES DU PATRIMOINE : découverte du patrimoine de St-Chaffrey et du Briançonnais : le

Pont-Levis, l’église de St-Chaffrey, la chapelle St-Arnould, les Cors des Alpes…

les lundis 3, 10, 17 et 24 août : VISITE GUIDEE de Chantemerle et panorama de Serre-Chevalier avec montée en téléphérique (rens. au 04.92.20.29.49)

les jeudis 20 & 27 août : VISITE GUIDEE de Villard Laté et panorama du Serre la Juana (rens. au 04.92.20.29.49)

jeudi 6 août : FETE DE LA TRANSFIGURATION au hameau d’alpage du TRONCHET

mardi 7 août : MARCHE DE LA LAINE : produits artisanaux à base de laine, mohair, angora, soie, lin...

samedi 15 août : FETE DES ENFANTS dans le parc des Colombiers avec jeux et stands divers

du 08 au 23 août : 8èmes RENCONTRES MUSICALES D’ART ET MONTAGNE DE SERRE-CH EVALIER : concerts lyriques et instrumentaux de qualité, stage de chant

du 18 au vendredi 21 août : LES FESTIV’HAUTS : festival des arts de la rue à la montagne

samedi 22 et dimanche 23 août : FETE PATRONALE DE SAINT-CHAFFREY « LA ST-ARNOULD » : samedi soir spectacle son et lumière « Les petits métiers autour du torrent du St Elisab eth » mis en scène par les habitants du village, dégustation de la crème aux œufs et soirée dansante ; dimanche : messe, apéritif, kermesse. Grand « vide grenier » organisé par le cté d’animation (inscription en mairie).

samedi 29 et dimanche 30 août : MUSIQUES AU SOMMET : grand rassemblement à Serre-Ratier de musiciens des harmonies des communes jumelées avec Serre-Chevalier.

NE MANQUEZ PAS L’EXPOSITION GRATUITE ORGANISEE NE MANQUEZ PAS L’EXPOSITION GRATUITE ORGANISEE NE MANQUEZ PAS L’EXPOSITION GRATUITE ORGANISEE NE MANQUEZ PAS L’EXPOSITION GRATUITE ORGANISEE PAR LA SOCIETE GEOLOGIQUE ET PAR LA SOCIETE GEOLOGIQUE ET PAR LA SOCIETE GEOLOGIQUE ET PAR LA SOCIETE GEOLOGIQUE ET MINIERE DU BRIANÇONNAIS MINIERE DU BRIANÇONNAIS MINIERE DU BRIANÇONNAIS MINIERE DU BRIANÇONNAIS AUAUAUAU SERRE D’AIGLE SERRE D’AIGLE SERRE D’AIGLE SERRE D’AIGLE (Office du Tourisme) (Office du Tourisme) (Office du Tourisme) (Office du Tourisme) JUSQU’AU 15 SEPTEMBREJUSQU’AU 15 SEPTEMBREJUSQU’AU 15 SEPTEMBREJUSQU’AU 15 SEPTEMBRE,,,, SUR LE THEME SUR LE THEME SUR LE THEME SUR LE THEME «««« LA PIERRE ET L’HOMMELA PIERRE ET L’HOMMELA PIERRE ET L’HOMMELA PIERRE ET L’HOMME »»»» : : : : particulièrement recommandée aux collégiensparticulièrement recommandée aux collégiensparticulièrement recommandée aux collégiensparticulièrement recommandée aux collégiens....

Et bien d’autres animations à ne pas manquerEt bien d’autres animations à ne pas manquerEt bien d’autres animations à ne pas manquerEt bien d’autres animations à ne pas manquer ! ! ! ! Pour celPour celPour celPour cela reporteza reporteza reporteza reportez----vous au programme vous au programme vous au programme vous au programme d’animation disponible en mairie ou à l’office du tourisme (sited’animation disponible en mairie ou à l’office du tourisme (sited’animation disponible en mairie ou à l’office du tourisme (sited’animation disponible en mairie ou à l’office du tourisme (site : : : : www.serrewww.serrewww.serrewww.serre----chevalier.comchevalier.comchevalier.comchevalier.com).).).).

HISTOIRE DE BON VOISINAGE

Même dans le plus sympathique des villages, les relations de voisinage sont quelquefois troublées par des

bruits divers : aboiements, bricolage, tondeuses, musique,… qui peuvent occasionner des nuisances sonores. Le décret n°2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage rappelle

que : « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité. » La nuisance sonore ne se définit donc pas seulement par un

volume sonore élevé mais peut être due à une répétition dans le temps. Elle peut engendrée une contravention de 3ème classe.

EEEEN N N N BBBBREFREFREFREF............